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par lucidérée
28 mars 2010, 12:16
Forum : Droits d'auteur
Sujet : Relevé de droits d'auteur
Réponses : 5
Vues : 28180

Re: Relevé de droits d'auteur

Bonjour,
Normalement, la périodicité de la reddition des comptes (donnant lieu au versement des droits d'auteur) doit être clairement indiquée dans le contrat. Est-ce le cas ?

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